​

 

 

​

 

 

 

Mentions légales 

 

ÉDITEUR DU SITE

Guy CHANEL Sellier

RCS Corbeil-Essonne A 353.328.347 – RM 353.328.347. RM781

Code APE 1512Z

N° Identifiant TVA : FR 93 353 328 347

Siège social : 17 avenue des Marronniers, 91600 Savigny sur Orge - France
N° de téléphone : +33 (0)1 69 96 05 89

Directeur de la publication Guy CHANEL

 

 

HÉBERGEUR DU SITE

 
Wix.com Inc. 

500 Terry A François Blvd

San Francisco, CA 94158 USA
N° de téléphone : +1 415-639-9034

Adresse web : www.wix.com

 

Crédit photographiques : Guy CHANEL - Maud BERNOS  - MAYARO - Bernard ROSSI 

 

Le contenu rédactionnel du site www.chanelsellier.fr appartient exclusivement à Guy CHANEL. Toute violation des droits d’auteur est susceptible d'être sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques rencontrées par le service d’hébergement de Wix.

​

Déclaration à la CNIL

​

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). www.cnil.fr

Vous êtes notamment informé que les informations que vous communiquez par vos réponses aux formulaires présents sur le site sont nécessaires au traitement de votre demande et sont destinées à Guy Chanel Sellier, responsable du traitement.

Vous disposez, conformément à la loi Informatique et libertés, d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à : Guy Chanel Sellier - 17 avenue des Marronniers - 91600 Savigny sur Orge.

​

Cookies

​

Vous êtes également informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Pour toutes demandes ou suggestions, merci d’utiliser le formulaire de contact.

​

Droit des bases de données

​

L’intégralité du site se définit comme une base de données protégée par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, le Producteur, qui est Guy Chanel Sellier, autorise exclusivement les usages et accès énoncés ci-après au paragraphe sur le droit d’auteur.

​

Droit d’auteur

​

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de la société Guy Chanel Sellier. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de Guy Chanel.

​

Liens hypertextes

​

L’utilisation de liens pointant vers l’une des pages du site chanelsellier.fr même partiellement, est soumise à certaines conditions.

Sont autorisés sans formalité préalable :

·      les liens hypertextes vers le site chanelsellier.fr

·      les liens images vers le site chanelsellier.fr

​

Nécessitent une autorisation préalable de la part du responsable de la publication toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site ; ainsi que :

·      la présentation d’une page du site chanelsellier.fr dans un cadre n’appartenant pas à celui-ci

·      l’insertion d’une image appartenant au site chanelsellier.fr dans une page n’appartenant pas à celui-ci

​

Responsabilité

​

Guy Chanel Sellier attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’elle délivre via le site chanelsellier.fr

​

Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et Guy Chanel Sellier ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies.

​

Les liens présents sur le site chanelsellier.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de Guy Chanel Sellier.

​

De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’atelier Guy Chanel Sellier est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : guy.chanel@orange.fr